Ingénierie juridique et financière

Le Cabinet met au service de sa clientèle une expertise pluridisciplinaire à la convergence du droit des sociétés, du droit financier, du droit fiscal et du droit comptable, et assiste les entreprises dans la mise en oeuvre de dispositifs juridiques dédiés, dans le cadre d'opérations de croissance, de restructuration ou encore de financement.

Le Cabinet intervient le plus souvent pour le compte d’opérateurs internationaux, et a notamment conseillé des groupes bancaires et des sociétés d’investissement de pays du Monde arabe, des compagnies aériennes, des sociétés de construction, ainsi que diverses sociétés de droit public ou privé.

La compétence du Cabinet recouvre plusieurs aspects de la vie des sociétés, parmi lesquels la constitution de véhicules juridiques simples ou complexes, les opérations de croissance externe, de restructuration, de financement (haut et bas de bilan), ainsi que le traitement des difficultés structurelles de l'entreprise.

Le Cabinet intervient à la fois dans le cadre des systèmes juridiques de droit civil et de Common law.

Le Cabinet assiste également les entreprises dans le cadre de problématiques spécifiques, ayant trait à la fiscalité des sociétés et des groupes, aux droits des associés, ou encore aux questions de gouvernance sociale.

Le Cabinet intervient enfin dans le cadre de procédures contentieuses, en matière de droit des sociétés.

Compétences :

Le compétence du Cabinet recouvre les aspects suivants :

  • Droit des sociétés
  • Gouvernance sociale
  • Groupes de sociétés
  • Droit fiscal international
  • Prises de participation et de contrôle, cessions
  • Opérations de restructuration
  • Opérations de financement et de levée de fonds
  • Droit du crédit et instruments financiers
  • Externalisation financière
  • Difficultés des entreprises et procédures collectives
  • Contentieux en droit des sociétés