Construction et travaux publics

Le Cabinet offre une expertise en matière d’infrastructures et de construction internationale, qu’il pratique depuis plus de trente-cinq ans, le plus souvent dans le cadre de contrats de travaux publics et d’opérations relevant de politiques publiques de développement et d'aménagement du territoire.

Le Cabinet est intervenu, pour le compte de constructeurs et d’organismes gouvernementaux, dans la réalisation de divers projets d'ampleur nationale, ayant trait à la construction d'infrastructures d'adduction d'eau, de réseaux électriques, de routes et de terminaux pétroliers, d’hôpitaux, d’écoles ainsi que diverses infrastructures industrielles, en Afrique et dans plusieurs pays du Monde arabe.

La compétence du Cabinet recouvre l’ensemble des phases préparatoires et contractuelles du projet de construction, au premier rang desquelles les procédures d’appel d’offres, la mise en oeuvre de financements, ainsi que la structuration juridique des opérations, au travers de véhicules simples ou complexes, de joint-ventures, consortiums ou diverses formes de partenariats inter-entreprises ou public-privé.

Le Cabinet intervient également au stade de l’exécution des opérations, dans le cadre des clauses d’adaptation contractuelles, ainsi que des Dispute Boards de tous types, institués notamment par référence aux clauses FIDIC, ou aux règles de la Chambre de commerce internationale.

Le Cabinet intervient enfin dans le cadre des procédures arbitrales ou judiciaires, en cas d’échec des mécanismes pré-contentieux, ainsi que dans des situations d’urgence, en vue de la mise en oeuvre de mesures provisoires ou conservatoires.

Compétences :

La compétence du Cabinet recouvre notamment les aspects suivants :

  • Contrats de construction et d’ingénierie
  • Travaux publics
  • Construction internationale
  • Co-traitance et sous-traitance
  • Financement et assurance
  • Exécution des travaux et adaptation contractuelle
  • Défauts d’exécution et responsabilité
  • Dispute boards
  • Résolution des litiges, mesures d’urgence et mesures d’expertise