Commerce international et matières premières

Au cours des trente dernières années, le Cabinet est intervenu dans plusieurs opérations ayant trait au commerce international de matières premières et de produits manufacturés, pour le compte de sociétés importatrices ou exportatrices, de négociants, ainsi que d’offices et sociétés de droit public.

Le Cabinet dispose d’une expérience particulière des échanges entre l’Europe, l’Asie, l’Afrique et le Monde arabe, dans le cadre notamment des campagnes d’exportation de matières premières agricoles, du négoce de produits pétroliers, ou encore de transactions ayant trait à l’importation de matériaux de construction, de fournitures industrielles et de tous types de produits manufacturés.

La compétence du Cabinet recouvre les différents aspects juridiques et opérationnels du commerce international de marchandises, au premier rang desquels la négociation des contrats, le financement et la sécurisation des transactions, le transport et les inspections Q&Q, l’assurance des biens et des équipements, ainsi que les règlementations applicables, notamment techniques et douanières.

Le Cabinet intervient par ailleurs dans le cadre de procédures contentieuses, le plus souvent judiciaires ou arbitrales.

Compétences :

La compétence du Cabinet recouvre notamment les aspects suivants :

  • Vente internationale et contrats internationaux
  • Marchés de matières premières
  • Financement et garanties internationales
  • Instruments de paiement et crédit documentaire
  • Droit des transports et opérations logistiques
  • Marchandises spécifiques (inc. produits pétroliers, agricoles, marchandises dangereuses)
  • Réglementations
  • Inexécutions contractuelles et responsabilité
  • Résolution des litiges et voies d'exécution
  • Embargos commerciaux internationaux